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Marques déposées par monsieur SEVERIN Guy
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CLOS DES CORNUELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DES CORNUELLES
Monsieur SEVERIN Guy

Numéro de dépôt :
99779894
Date de dépôt :
03/03/1999
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
03/03/2009

Présentation de la marque CLOS DES CORNUELLES

Déposée le 3 mars 1999 par monsieur SEVERIN Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS DES CORNUELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est monsieur SEVERIN Guy domicilié(e) 5 les Jays, 33910 ST MARTIN DU BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SEVERIN Guy - France.

La marque CLOS DES CORNUELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DES CORNUELLES est expirée depuis le 3 mars 2009.

SEVERIN Guy a également déposé les autres marques suivantes : CLOS FOURAT , CHATEAU DROUET , CHATEAU LES JAYS SAINT MARTIN , CHATEAU LAROQUE DUNIAU APpellation Bordeaux Contrôlée


Monsieur SEVERIN Guy - 5 les Jays, 33910 ST MARTIN DU BOIS - France


Monsieur SEVERIN Guy - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Vin d'appellation d'orgine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée " Clos des Cornuelles ".